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Mentions légales

Identification de l’association

Nom de l’association :
COMITÉ DE JUMELAGE DU PAYS DES HERBIERS

Statut juridique :
Association loi 1901 ou assimilée

Numéro d’identification :
SIREN : 420 531 808
SIRET du siège social : 420 531 808 00012
Numéro de TVA intracommunautaire : FR50420531808

Adresse du siège social :
6 RUE DU TOURNIQUET
85500 LES HERBIERS
FRANCE

Données de contact :
Téléphone : 06-81-90-42-35
Email : contact@jumelage-paysdesherbiers.fr

Date de création :
09 janvier 1996

Activité :
NAF/APE : 9499Z – Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Direction et responsabilité éditoriale

Directrice de la publication :
Marie-Thé GAUTHIER
Présidente du Comité de Jumelage du Pays des Herbiers

Webmaster et développement du site :
Accompagnement Communication Association par la MDAV
Site partenaire : https://mdavendee.fr

Hébergement du site internet

Hébergeur :
O2SWITCH

Adresse :
Chemin des Pardiaux
63000 CLERMONT-FERRAND
FRANCE

Téléphone :
04 44 44 60 40

Site web :
https://www.o2switch.fr

Responsable :
Pour toute question technique concernant l’hébergement, contactez directement O2SWITCH aux coordonnées ci-dessus.

Propriété intellectuelle

Le contenu du site (textes, images, logos, vidéos, documents, etc.) est la propriété exclusive du Comité de Jumelage du Pays des Herbiers ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation du contenu, en tout ou en partie, sans autorisation préalable écrite est interdite, sauf pour un usage personnel et non commercial

Conformité légale

Les présentes mentions légales sont établies conformément à l’article 6 de la Loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN) du 21 juin 2004 et à la réglementation applicable en matière de protection des données (RGPD).

Dernière mise à jour : 05 novembre 2025